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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM
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SUPER-CROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER-CROP
RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1670851
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2021

Présentation de la marque SUPER-CROP

Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-CROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM domicilié(e) 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 620 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SUPER-CROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER-CROP est expirée depuis le 12 juin 2021.

RIBOULEAU MONOSEM a également déposé les autres marques suivantes : MICROSEM , MULTICROP , MonoV , NG Plus , NG + , SUPER-PREFER , FERTICROP , MONOSEM


RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France - SIREN 626620116


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194744 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498710 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459044 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Inscription le 7 avril 2017 - Changement de forme juridique n°698068 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs