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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM
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MONOSEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOSEM
RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1544379
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2019

Présentation de la marque MONOSEM

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOSEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBOULEAU MONOSEM domicilié(e) 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 620 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOSEM est expirée depuis le 1 août 2019.

RIBOULEAU MONOSEM a également déposé les autres marques suivantes : MICROSEM , MULTICROP , MonoV , NG Plus , NG + , SUPER-PREFER , FERTICROP , SUPER-CROP


RIBOULEAU MONOSEM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 12 rue Edmond Ribouleau - 79240 - LARGEASSE - France - SIREN 626620116


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149326 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403795 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498710 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 7 avril 2017 - Changement de forme juridique n°698068 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines agricoles, semoirs