Déposée le 18 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIBIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AcquaLitre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIBIMEX domicilié(e) 56 Route de Paris RN4 - 77340 - Pontault Combault - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 045 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBIMEX, M. Sylvain Guillou domicilié(e) 56 Route de Paris RN4 - 77340 - Pontault Combault - France.
La marque AcquaLitre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIBIMEX, SARL - 56 Route de Paris RN4 - 77340 - Pontault Combault - France - SIREN 712045863
RIBIMEX, M. Sylvain Guillou - 56 Route de Paris RN4 - 77340 - Pontault Combault - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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