Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIBIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACQUAGENIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIBIMEX domicilié(e) 00 rue du Pré Fusé ZAE Jean Moulin - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 045 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBIMEX domicilié(e) 00 rue du Pré Fusé ZAE Jean Moulin - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.
La marque ACQUAGENIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIBIMEX, SARL - 00 rue du Pré Fusé ZAE Jean Moulin - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France - SIREN 712045863
RIBIMEX - 00 rue du Pré Fusé ZAE Jean Moulin - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
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