Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROUBINES
Mr RIBEYROLLES Jacques

Numéro de dépôt :
92444823
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/08/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES ROUBINES

Déposée le 18 août 1992 par monsieur RIBEYROLLES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU LES ROUBINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est monsieur RIBEYROLLES Jacques domicilié(e) 8, rue du Mistral, 34160 ST DREZERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIBEYROLLES Jacques GFA RIBEYROLLES BOMPARD - France.

La marque CHATEAU LES ROUBINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ROUBINES est expirée depuis le 18 août 2002.


Mr RIBEYROLLES Jacques - 8, rue du Mistral, 34160 ST DREZERY - France


Mr RIBEYROLLES Jacques GFA RIBEYROLLES BOMPARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée " Côteaux du Languedoc " et " Coteaux du Languedoc St-Drezery ".