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Marques déposées par RIBES GILBERT
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LA CASTILLONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CASTILLONNE
RIBES GILBERT
RIBES ANDRÉ

Numéro de dépôt :
1411260
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque LA CASTILLONNE

Déposée le 3 février 1987 par RIBES GILBERT et RIBES ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « LA CASTILLONNE »

Les déposants sont RIBES GILBERT domicilié(e) DOMAINE DE LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France et RIBES ANDRÉ domicilié(e) DOMAINE DE LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT RIBES domicilié(e) LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CASTILLONNE est expirée depuis le 3 février 2017.


RIBES GILBERT - DOMAINE DE LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France

RIBES ANDRÉ - DOMAINE DE LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France


GILBERT RIBES - LA CASTILLONNE,34530 MONTAGNAC (dossier no 2334704) - 34530 - France


Renouvellement avec limitation le 19 février 2007 n°2334704 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2082839 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°231005 - Publication au BOPI 1997-01-02

Produits agricoles et en particulier fruits et légumes frais ; plantes, et fleurs naturelles ; animaux vivants. Viande, poisson, volaille, gibier ; légumes conservés ; conserves. Boissons non alcooliques et en particulier eaux minérales et gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.