Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tours d'Europe
RIBES Emmanuel

Numéro de dépôt :
4606068
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tours d\'Europe de RIBES Emmanuel

Présentation de la marque Tours d'Europe

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par RIBES Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tours d'Europe »

Le déposant est RIBES Emmanuel domicilié(e) 1 Impasse des Camparols - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBES Emmanuel, Monsieur Emmanuel RIBES domicilié(e) 1 Impasse des Camparols - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RIBES Emmanuel - 1 Impasse des Camparols - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


RIBES Emmanuel, Monsieur Emmanuel RIBES - 1 Impasse des Camparols - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801460 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

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