Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSSE
Numéro de dépôt :
1107255
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOUSSE
Déposée le 20 septembre 1979 par RIBEREAU-GAYON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 20 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014