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Marques déposées par ribereau-gayon dTODO
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chateau brousse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau brousse
scea ribereau-gayon d, scea

Numéro de dépôt :
4003010
Date de dépôt :
04/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2023
chateau brousse de ribereau-gayon d

Présentation de la marque chateau brousse

Déposée le 4 mai 2013 par ribereau-gayon dTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « chateau brousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est ribereau-gayon dTODO domicilié(e) port du roy - 33360 - QUINSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea ribereau-gayon d, Mme ribereau-gayon danielle domicilié(e) port du roy - 33360 - QUINSAC - France.

La marque chateau brousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau brousse est expirée depuis le 4 mai 2023.


scea ribereau-gayon d, scea - port du roy - 33360 - QUINSAC - France


scea ribereau-gayon d, Mme ribereau-gayon danielle - port du roy - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Spiritueux ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.