Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPINEAT
RIBER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92435189
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022

Présentation de la marque EPINEAT

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) RIBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPINEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBER domicilié(e) 31 Rue Casimir PERIER - 95873 - BEZONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 006 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EPINEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPINEAT est expirée depuis le 24 septembre 2022.

RIBER a également déposé les autres marques suivantes : PROSAFE BY RIBER , EZ-GROWTH , MODUTRAC , RIBER , RIBER , EZ-CURVE , RIBER , RIBER , ACCESSIBLE


RIBER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 31 Rue Casimir PERIER - 95873 - BEZONS CEDEX - France - SIREN 343006151


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163299 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 1 avril 2009 - Changement d'adresse n°494656 - Publication au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225190 - Publication au BOPI 2002-07-23

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507472 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21

Machines pour la fabrication de matériaux semi-conducteurs, injecteurs, pompes à vide.Appareils et instruments scientifiques de mesurage et de contrôle.Appareils et installations pour la fabrication de matériaux semi-conducteurs et leurs parties constitutives, réacteurs d'épitaxie et leurs parties constitutives, sources et détecteurs pour réacteurs d'épitaxie, logiciels pour la conduite des appareils et installations de fabrication de matériaux semi-conducteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.