Déposée le 29 septembre 2003 par Ribeiro Pinheiro Joaquim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Enigma Tv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est Ribeiro Pinheiro Joaquim domicilié(e) Chateau Périgord I, 6 Lacets St. Léon Monaco - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre SAUREL Avocat à la Cour domicilié(e) 91, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France.
La marque Enigma Tv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enigma Tv est expirée depuis le 29 septembre 2013.
Ribeiro Pinheiro Joaquim - Chateau Périgord I, 6 Lacets St. Léon Monaco - France
Maître Pierre SAUREL Avocat à la Cour - 91, avenue de Wagram,75017 Paris - 75017 - France
Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet partiel n°395954 - Publication au BOPI 2004-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences pour artistes à savoir direction professionnelle des affaires artistiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, activités sportives, édition de livres, de revues. Productions de spectacles, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment en matière d'astrologie et de sciences occultes. Organisation de loteries. Réservations de places de spectacles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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