Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE domicilié(e) ZAC de la Grérie - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 829 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE JARDIN DE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIBEGROUPE, Société Anonyme - ZAC de la Grérie - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France - SIREN 500829379
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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