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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE
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Label Saison
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Saison
RIBEGROUPE SA

Numéro de dépôt :
3641468
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Label Saison de RIBEGROUPE

Présentation de la marque Label Saison

Déposée le 2 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Label Saison »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE domicilié(e) BP 20025, ZAC LA GREERIE,60772 RIBECOURT CEDEX - 60772 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 829 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBEGROUPE domicilié(e) BP 20025, ZAC LA GREERIE,60772 RIBECOURT CEDEX - 60772 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

RIBEGROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Saison , Les Jardins de Louis , LE JARDIN DE LOUIS , Produit d'Ici , Oui le Goût ! , La Belle Saison , sidélis , Le Choix du Goût


RIBEGROUPE SA - BP 20025, ZAC LA GREERIE,60772 RIBECOURT CEDEX - 60772 - France - SIREN 500829379


RIBEGROUPE - BP 20025, ZAC LA GREERIE,60772 RIBECOURT CEDEX - 60772 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520161 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.