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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIBEA Group
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FROZEN CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROZEN CLUB
RIBEA Group, sas

Numéro de dépôt :
4290083
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
FROZEN CLUB de RIBEA Group

Présentation de la marque FROZEN CLUB

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIBEA Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROZEN CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIBEA Group domicilié(e) Espace Saint Exupéry, 11 Avenue Léon Blum - 87350 - PANAZOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 424 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBEA Group, Mme. BEATRICE FAURE domicilié(e) 11 avenue Léon Blum - 87350 - PANAZOL - France.

La marque FROZEN CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN CLUB arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

RIBEA Group a également déposé les autres marques suivantes : GRANIWAY LA GLACE A BOIRE , RIBEA GROUP


RIBEA Group, sas - Espace Saint Exupéry, 11 Avenue Léon Blum - 87350 - PANAZOL - France - SIREN 818424418


RIBEA Group, Mme. BEATRICE FAURE - 11 avenue Léon Blum - 87350 - PANAZOL - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils de congélation pour la distribution de boissons granitées ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.