Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIO CAR
M. RIBAUT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3336541
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
AUDIO CAR de RIBAUT DOMINIQUE

Présentation de la marque AUDIO CAR

Déposée le 24 janvier 2005 par monsieur RIBAUT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDIO CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est monsieur RIBAUT DOMINIQUE domicilié(e) 26, rue de Saint-Nom,78620 L'ETANG-LA-VILLE - 78620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIBAUT DOMINIQUE domicilié(e) 26, rue de Saint-Nom,78620 L'ETANG-LA-VILLE - 78620 - France.

La marque AUDIO CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIO CAR est expirée depuis le 24 janvier 2015.


M. RIBAUT DOMINIQUE - 26, rue de Saint-Nom,78620 L'ETANG-LA-VILLE - 78620 - France


M. RIBAUT DOMINIQUE - 26, rue de Saint-Nom,78620 L'ETANG-LA-VILLE - 78620 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438262 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

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