Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dame Cacha
Mme ribatto Marie-Amélie

Numéro de dépôt :
4291204
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2026
Dame Cacha de ribatto Marie-Amélie

Présentation de la marque Dame Cacha

Déposée le 1 août 2016 par madame ribatto Marie-Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dame Cacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est madame ribatto Marie-Amélie domicilié(e) 5 bis rue la fontaine - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ribatto Marie-Amélie domicilié(e) 5 bis rue La fontaine - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.

La marque Dame Cacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Cacha arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


Mme ribatto Marie-Amélie - 5 bis rue la fontaine - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France


Mme Ribatto Marie-Amélie - 5 bis rue La fontaine - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Vêtements.