Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN TECH INDUSTRIES
RIBATTO GILLES

Numéro de dépôt :
3152839
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
GREEN TECH INDUSTRIES de RIBATTO GILLES

Présentation de la marque GREEN TECH INDUSTRIES

Déposée le 11 mars 2002 par RIBATTO GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN TECH INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est RIBATTO GILLES domicilié(e) 22, RUE DU CHAMP FLEURI,77590 CHARTRETTES - 77590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBATTO GILLES domicilié(e) 22, RUE DU CHAMP FLEURI,77590 CHARTRETTES - 77590 - France.

La marque GREEN TECH INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TECH INDUSTRIES est expirée depuis le 11 mars 2012.

RIBATTO GILLES a également déposé les autres marques suivantes : POINTE S@T , La bonne tartine


RIBATTO GILLES - 22, RUE DU CHAMP FLEURI,77590 CHARTRETTES - 77590 - France


RIBATTO GILLES - 22, RUE DU CHAMP FLEURI,77590 CHARTRETTES - 77590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.