Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM
RIBAS Jean-Pierre, de nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1536180
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1999
CM de RIBAS Jean-Pierre

Présentation de la marque CM

Déposée le 13 juin 1989 par RIBAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIBAS Jean-Pierre, de nationalité FranÇaise, domicilié(e) 53 rue des Dames, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM est expirée depuis le 13 juin 1999.

RIBAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RIVEL , ROULPLANCH , ROCKIMAC , MEN'S CART


RIBAS Jean-Pierre, de nationalité FranÇaise - 53 rue des Dames, 75017 PARIS - France


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Articles de maroquinerie, notamment porte-documents, attaché-case, serviettes, valises, malles, sacs à main