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Marques déposées par RIBAS HERVÉ
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AQUA-PÉTANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-PÉTANQUE
RIBAS HERVÉ

Numéro de dépôt :
3043056
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque AQUA-PÉTANQUE

Déposée le 19 juillet 2000 par RIBAS HERVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA-PÉTANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est RIBAS HERVÉ, domicilié(e) 4 allée des Pruniers, 51520 SARRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBAS HERVÉ - France.

La marque AQUA-PÉTANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-PÉTANQUE est expirée depuis le 19 juillet 2010.

RIBAS HERVÉ a également déposé les autres marques suivantes : TERMINUS , PHRASADINGUE


RIBAS HERVÉ - 4 allée des Pruniers, 51520 SARRY - France


RIBAS HERVÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Jeu, jouet.