Marque expirée - Marque en non vigueur
RIBAMBELLE
Numéro de dépôt :
3400889
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015
Présentation de la marque RIBAMBELLE
Déposée le 21 décembre 2005 par l'association loi 1901 RIBAMBELLE ASSOC. loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIBAMBELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIBAMBELLE est expirée depuis le 21 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05