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Marques déposées par monsieur Rialland sébastien
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S. RIALLAND Pêche artisanale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S. RIALLAND Pêche artisanale
M. Rialland sébastien

Numéro de dépôt :
4248571
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
S. RIALLAND Pêche artisanale de Rialland sébastien

Présentation de la marque S. RIALLAND Pêche artisanale

Déposée le 11 février 2016 par monsieur Rialland sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S. RIALLAND Pêche artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Rialland sébastien domicilié(e) villa marie pierre, chemin sansonetti - 20600 - FURIANI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rialland sébastien domicilié(e) villa marie pierre, chemin sansonetti - 20600 - FURIANI - France.

La marque S. RIALLAND Pêche artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. RIALLAND Pêche artisanale arrivera à expiration en date du 11 février 2026.


M. Rialland sébastien - villa marie pierre, chemin sansonetti - 20600 - FURIANI - France


M. Rialland sébastien - villa marie pierre, chemin sansonetti - 20600 - FURIANI - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.