Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASSCOUTUR
M. Riadh Trabelsi

Numéro de dépôt :
4310108
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
BASSCOUTUR de Riadh Trabelsi

Présentation de la marque BASSCOUTUR

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur Riadh Trabelsi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSCOUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Riadh Trabelsi domicilié(e) 14 Rue Godefroy cavaignac - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIADH TRABELSI domicilié(e) 14 RUE Godefroy cavaignac - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BASSCOUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSCOUTUR arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


M. Riadh Trabelsi - 14 Rue Godefroy cavaignac - 75011 - Paris - France


M. RIADH TRABELSI - 14 RUE Godefroy cavaignac - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.