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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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SAINT-JAMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-JAMES
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1356316
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2025

Présentation de la marque SAINT-JAMES

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) 97230 SAINTE MARIE, Martinique - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SAINT-JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-JAMES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 97230 SAINTE MARIE, Martinique - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription - Transmission de propriété n°19946 - Publication au BOPI

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation n°2050124 - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293771 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 31 mars 2004 - Concession de licence n°389785 - Publication au BOPI 2004-03-31

Inscription - Concession de licence n°26873 - Publication au BOPI

Inscription le 13 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47864 - Publication au BOPI 1990-09-13

Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593532 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 14 décembre 2018 - Concession de licence n°742136 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Inscription le 17 décembre 2018 - Résiliation de licence n°742331 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Huiles essentielles de parfumerie.Conserves alimentaires, conserves de fruits, salaisons, légumes et fruits secs.Essences de fruits et plus spécialement des essences d'orange , de portugal ou de citron, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.Légumes et fruits frais.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et plus particulièrement des jus d'orange , d'ananas ou de citron et boissons diverses. Cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, apéritifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.