SAINT JAMES
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 18 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT JAMES arrivera à expiration en date du 18 avril 2025.
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278196 - Publication au BOPI 2004-12-28
Renouvellement sans limitation n°2045464 - Publication au BOPI 1995-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26
Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576772 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23