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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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SAINT JAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT JAMES
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1204757
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
SAINT JAMES de RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J

Présentation de la marque SAINT JAMES

Déposée le 7 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT JAMES est expirée depuis le 7 mai 2022.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2004592 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217310 - Publication au BOPI 2002-03-15

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202934 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202935 - Publication au BOPI 1996-06-25

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2012 n°2490220 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Verrerie. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.