Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL AMBRE
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96648021
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2026

Présentation de la marque ROYAL AMBRE

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL AMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) Martinique - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque ROYAL AMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL AMBRE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES , MUSEE DU RHUM SAINT JAMES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - Martinique - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319998 - Publication au BOPI 2006-07-21

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622780 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)