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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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RHUM SAINT-JAMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHUM SAINT-JAMES
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1604097
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2027

Présentation de la marque RHUM SAINT-JAMES

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHUM SAINT-JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque RHUM SAINT-JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RHUM SAINT-JAMES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES , MUSEE DU RHUM SAINT JAMES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350679 - Publication au BOPI 2007-09-13

Renouvellement sans limitation n°2092963 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654158 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

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