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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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RHUM J.BALLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHUM J.BALLY
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
93489506
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2023

Présentation de la marque RHUM J.BALLY

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHUM J.BALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque RHUM J.BALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHUM J.BALLY est expirée depuis le 26 octobre 2023.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES , MUSEE DU RHUM SAINT JAMES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 14 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173485 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242752 - Publication au BOPI 1997-09-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249500 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534821 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

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