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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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PAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAILLE
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1247432
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022

Présentation de la marque PAILLE

Déposée le 7 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAILLE est expirée depuis le 7 décembre 2022.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES , MUSEE DU RHUM SAINT JAMES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2011383 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229590 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription - Transmission de propriété n°19946 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505086 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcoliques, préparations pour faire des boissons. Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.