Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
/
LES GRANITES SAINT JAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANITES SAINT JAMES
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95560168
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015

Présentation de la marque LES GRANITES SAINT JAMES

Déposée le 24 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANITES SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) 97230 SAINTE MARIE (Martinique) (dossier no 2278197) - 97230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J. C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2278197) - 33291 - France.

La marque LES GRANITES SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANITES SAINT JAMES est expirée depuis le 24 février 2015.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J. Société par Actions Simplifiée - 97230 SAINTE MARIE (Martinique) (dossier no 2278197) - 97230 - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J. C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513,33291 BLANQUEFORT CEDEX (dossier no 2278197) - 33291 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278197 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) et plus particulièrement cocktails