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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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LES GRANITES SAINT JAMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANITES SAINT JAMES
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
94533393
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2024

Présentation de la marque LES GRANITES SAINT JAMES

Déposée le 19 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANITES SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LES GRANITES SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANITES SAINT JAMES est expirée depuis le 19 août 2024.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269474 - Publication au BOPI 2004-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564385 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.