Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
/
J.BALLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J.BALLY
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
93470842
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023

Présentation de la marque J.BALLY

Déposée le 4 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.BALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque J.BALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J.BALLY est expirée depuis le 4 juin 2023.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES , MUSEE DU RHUM SAINT JAMES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242752 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239825 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519120 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Spiritueux, rhum