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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J
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FLEUR DE CANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CANNE
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée
BARDINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3158734
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
FLEUR DE CANNE de RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J

Présentation de la marque FLEUR DE CANNE

Déposée le 5 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J et la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J domicilié(e) 97230 SAINTE MARIE, Martinique - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque FLEUR DE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE CANNE est expirée depuis le 5 avril 2022.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AMBRE , IMPERIAL BLANC , RHUM SAINT-JAMES , PAILLE , J.BALLY , (Marque figurative) , RHUM J.BALLY , SAINT JAMES , RICHMOND , RHUM SAINT-JACQUES


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES – R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - 97230 SAINTE MARIE, Martinique - France - SIREN 3

BARDINET, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 3



Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410583 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 24 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°416906 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2012 n°2490221 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-01-30

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2012 n°2492246 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-01-30