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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J
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SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3097478
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE de RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J

Présentation de la marque SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J domicilié(e) 97230 SAINTE MARIE MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE est expirée depuis le 27 avril 2011.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES ICE MOJITO , DES PRINCES , MOJITO IMPERIAL , LES GRANITES SAINT JAMES MARGARITA CREOLE , BAGGALA , J. BALLY , SAINT JAMES , ROYAL BLANC


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J. Société anonyme - 97230 SAINTE MARIE MARTINIQUE - France - SIREN 303159883


SODEMA CONSEILS S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 5 avril 2004 - renonciation totale n°389971 - Publication au BOPI 2004-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.