SAINT JAMES
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT JAMES arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2164942 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 31 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51118 - Publication au BOPI 1991-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429400 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28
Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739745 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13