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Marques déposées par RHUMAMINATODO
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DELIS'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELIS'
RHUMAMINA, SASU

Numéro de dépôt :
4145396
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2024
DELIS\' de RHUMAMINA

Présentation de la marque DELIS'

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2014 par RHUMAMINATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELIS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est RHUMAMINATODO domicilié(e) 10 rue Alphonse Delacroix - 25000 - Besancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 859 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHUMAMINA, Mlle Yasmina SAMAN LATCHIMY domicilié(e) 10 rue Alphonse Delacroix - 25000 - Besancon - France.

La marque DELIS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIS' arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.


RHUMAMINA, SASU - 10 rue Alphonse Delacroix - 25000 - Besancon - France - SIREN 807859756


RHUMAMINA, Mlle Yasmina SAMAN LATCHIMY - 10 rue Alphonse Delacroix - 25000 - Besancon - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.