Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHUM J. BALLY
RHUM MARTINIQUAIS SAINT JAMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1606553
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque RHUM J. BALLY

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUM MARTINIQUAIS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHUM J. BALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUM MARTINIQUAIS SAINT JAMES domicilié(e) Rhum martiniquais Saint James - 97230 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque RHUM J. BALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RHUM J. BALLY arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


RHUM MARTINIQUAIS SAINT JAMES, Société par Actions Simplifiée - Rhum martiniquais Saint James - 97230 - SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174250 - Publication au BOPI 2000-05-31

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242752 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446910 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746509 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

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