Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHPH domicilié(e) 14 rue Fernand Forest, Ducos, 98800 NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHPH, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE domicilié(e) 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.
RHPH a également déposé les autres marques suivantes : Spot
RHPH, S.A.S. - 14 rue Fernand Forest, Ducos, 98800 NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France
RHPH, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE - 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 6 juillet 2018 - Rejet partiel n°727555 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emballage et entreposage de marchandises. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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