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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHOVYL
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INCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCELL
RHOVYL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97677219
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque INCELL

Déposée le 9 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) RHOVYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHOVYL domicilié(e) 55310 TRONVILLE EN BARROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 782 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque INCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCELL est expirée depuis le 9 mai 2007.

RHOVYL a également déposé les autres marques suivantes : IONIVYL , RHOVYL'FR , RHOVYL MAILLE SP3 RHOVYL'UP , DRAIN UP , RETRACTYL , PULP UP , RHOVYL'ECO , RHOVYL'AS , RHOVYL , CLEVYL


RHOVYL (société anonyme) - 55310 TRONVILLE EN BARROIS - France - SIREN 353782378


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Matières textiles fibreuses brutes, bourres, crin, fibres textiles, ouate, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), bandes à lier non métalliques, bretelles non métalliques, câbles non métalliques, cordages non métalliques, cordes non métalliques (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), élingues non métalliques, ficelles, filets (à l'exception des filets pour le sport, des filets à provision, des filets de protection contre les accidents, des filets de sauvetage, des filets porte-bagages pour véhicules, des filets pour bicyclettes et des filets pour les cheveux), fils à lier non métalliques, fils de filets, liens non métalliques, rubans non métalliques, sangles non métalliques, sacs en matières textiles, tentes, voiles (gréements). Fils monofilaments de cellulose, fils multifilaments de cellulose, fils monofilaments de formiate de cellulose, fils multifilaments de formiate de cellulose, filés de fibres de cellulose, filés de fibres de formiate de cellulose

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.