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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHOSILY
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LA GLACERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GLACERIE
RHOSILY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1381169
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1996

Présentation de la marque LA GLACERIE

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHOSILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GLACERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHOSILY domicilié(e) Les Tourrais, 69290 CRAPONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER. - France.

La marque LA GLACERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GLACERIE est expirée depuis le 15 octobre 1996.


RHOSILY (S.A.R.L.) - Les Tourrais, 69290 CRAPONNE. - France


CABINET DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.