Déposée le 28 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) RHONETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAOKA BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE , BP 139,07131 ST PERAY CEDEX - 07131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 771 215 001 02 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONETEX SA domicilié(e) ZA LA MALADIERE, BP 139,07131 ST PERAY CEDEX - 07131 - France.
La marque MAOKA BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE , BP 139,07131 ST PERAY CEDEX - 07131 - France - SIREN 32077121500102
RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE, BP 139,07131 ST PERAY CEDEX - 07131 - France
Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476308 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Tissus et linge de maison, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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