Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) RHONETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEP IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE, B.P. 139, 07130 ST PERAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 771 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONETEX SA - France.
La marque DEEP IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE, B.P. 139, 07130 ST PERAY CEDEX - France - SIREN 320771215
RHONETEX SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux malles et valises, parasols et cannes fouets et scellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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