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Marques déposées par la société RHONEPLIX
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A.T.S. SOLUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.T.S. SOLUTION
RHONEPLIX

Numéro de dépôt :
1206153
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque A.T.S. SOLUTION

Déposée le 10 juin 1982 par la société RHONEPLIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.T.S. SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONEPLIX domicilié(e) 46-52, rue Albert, 75013 PARIS (dossier no 2005084) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 045 .

La marque A.T.S. SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.T.S. SOLUTION est expirée depuis le 10 juin 2002.


RHONEPLIX - 46-52, rue Albert, 75013 PARIS (dossier no 2005084) - France - SIREN 572050045


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1992 n°2005084 - Publication au BOPI 1992-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Produits pharmaceutiques et produits vétérinaires.