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Marques déposées par RHONEA
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Terroir Daronton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terroir Daronton
RHONEA

Numéro de dépôt :
4406468
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Terroir Daronton de RHONEA

Présentation de la marque Terroir Daronton

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir Daronton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France.

La marque Terroir Daronton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir Daronton arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA - 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France


RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.