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Marques déposées par RHONEA
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Terra Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Terre
RHONEA

Numéro de dépôt :
4682724
Date de dépôt :
16/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
Terra Terre de RHONEA

Présentation de la marque Terra Terre

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque Terra Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Terre arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.


RHONEA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84200 - CARPENTRAS - France


RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.