T CC T T CC

RHONEA

Présentation de la marque T CC T T CC

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T CC T T CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

La marque T CC T T CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CC T T CC arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE