Petit Grain des Balmes
Présentation de la marque Petit Grain des Balmes
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Grain des Balmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Petit Grain des Balmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Grain des Balmes arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.
RHONEA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16