Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RHONEA
/
ORGAÏANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGAÏANCE
RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3561511
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/03/2028
ORGAÏANCE de RHONEA

Présentation de la marque ORGAÏANCE

Déposée le 10 mars 2008 par la société RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORGAÏANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la société RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque ORGAÏANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAÏANCE arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2018 n°2669800 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.