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Marques déposées par RHONEA
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Nat & Sens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nat & Sens
RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
4393332
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
Nat & Sens de RHONEA

Présentation de la marque Nat & Sens

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nat & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est RHONEA, SCA domicilié(e) 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, M. PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France.

La marque Nat & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nat & Sens arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA, SCA - 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


RHONEA, M. PASCAL DUCONGET - 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.