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Marques déposées par RHONEA
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MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSCAT
RHONEA

Numéro de dépôt :
4583103
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
MUSCAT de RHONEA

Présentation de la marque MUSCAT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - Beaumes-de-Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 2 - France.

La marque MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA - 228 Route de Carpentras - 84190 - Beaumes-de-Venise - France


CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 2 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Muscats bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "MUSCAT DE BEAUMES DE VENISE".